Chaque Client est différent. Chaque dossier l’est tout autant. C’est pourquoi le Cabinet vous propose différents modes de facturation en fonction de votre profil, et de celui de votre dossier.
N’hésitez pas à venir en discuter de vive voix, par téléphone, en visio-conférence ou directement au Cabinet. Une discussion ouverte est la clé d’un traitement optimal de chaque affaire, sans mauvaise surprise.
Une convention d’honoraire viendra sceller les modalités d’intervention du Cabinet, en toute transparence.
L’établissement d’une proposition d’honoraires peut impliquer l’organisation d’un rendez-vous préalable, facturé 90 euros HT pour 45 min, afin de cerner les tenants et aboutissants du dossier.
Au temps passé
Le Cabinet facture en fonction du temps passé sur le dossier. Cela nécessite qu’un taux horaire soit déterminé entre les parties. Au moment de la facturation, le Cabinet transmet au Client sur simple demande, un récapitulatif du temps passé et des diligences accomplies. La facturation au temps passé est particulièrement adaptée aux dossiers complexes et/ou en évolution constante, et dont le volume de temps passé et difficilement prévisible.
Au forfait
Le Cabinet établit un tarif fixe pour l’ensemble du dossier, quel que soit le temps nécessaire à son traitement. Toutefois, la convention d’honoraire peut stipuler une clause d’ajustement en cas de dépassement d’un quotas d’heures convenu entre les Parties. Ces clauses sont rendues nécessaires par l’imprévisibilité de certains dossiers, au conseil comme au contentieux.
Honoraire de résultat
Le Cabinet perçoit une partie (en %) des gains ou des économies réalisés pour le Client, en cas de succès dans l’affaire. Ce type de facturation permet d’inciter le Cabinet à tendre vers une performance maximale dans les dossiers où un résultat chiffré s’avère primordial.
Par abonnement
Le Cabinet propose des abonnements correspondant à des quotas d’heures par mois et/ou par an, reportables sous conditions.
* Veuillez noter de manière générale que tout honoraire proposé est stipulé hors taxes (TVA) et hors frais (Droits et taxes, émoluments, frais de Guichet Unique, publicités légales, etc.)
Les honoraires du cabinet incluent toutefois les frais de chancellerie (papèterie, encre, timbres (hors fiscaux), etc.) qui ne seront pas facturés en sus, sous réserve du dépassement de certains seuils.
BRUNEAU CONSEIL - AVOCAT 